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 Exemple de contrat pour une demi-pension

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Joey
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MessageSujet: Exemple de contrat pour une demi-pension   Jeu 9 Juil - 20:48

CONTRAT DE DEMI-PENSION




Le présent contrat est établi entre :
Le propriétaire,

Nom et prénom: …………………………………………………………………………………………

Adresse : …………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………

Gsm : …………………………………………………………………………………………………….


Et le locataire,
Nom et prénom: …………………………………………………………………………………………

Adresse : …………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………

Gsm : …………………………………………………………………………………………………….

Concernant la prise en charge partagée (à raison de 50 %) du cheval ………………………………….






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Nolan ( 05.10.07 ) & Eden ( 16.08.08 )
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Joey
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MessageSujet: Re: Exemple de contrat pour une demi-pension   Jeu 9 Juil - 20:50

CONTRAT DE DEMI-PENSION




Article 1: Le propriétaire et le locataire s'engagent à s'occuper du cheval lors des jours leur étant attribués (se référer au calendrier établi).
Si un empêchement survient, merci de prévenir l’autre partie afin que le cheval ne reste pas au box une journée.

Article 2: Le propriétaire et le locataire se partagent à 50 % les frais de pension, les frais de vétérinaire, ainsi que les frais de maréchal ferrant.
Le matériel nécessaire pour monter (selle, bridon, rennes, etc) sont à la charge du propriétaire.
Le matériel d’entretien (shampoing, brosse, etc) est personnel et est donc à la charge des deux partis.

Article 3: Le locataire ne peut effectuer de changement majeur (tonte, coupe des crins, changement de box, etc) sans en demander l'autorisation au propriétaire au paravent.
Si le propriétaire s’oppose à un changement, le locataire ne pourra l’effectuer.

Article 4: Le propriétaire et le locataire s'engagent à respecter le matériel mis en commun (casier, selle, brosses, etc).
En cas de mauvaise utilisation, le parti en tort s’engage à rembourser ou remplacer le matériel abîmé.

Article 5: Le cheval appartient toujours à 100 % au propriétaire et ne peut être vendu, loué ou échangé par le locataire.

Article 6: Le locataire peut disposer du cheval pour suivre des cours, partir en promenade et participer à des concours, et ce uniquement lors des jours attribués.
Aucun déplacement du cheval en van ou en camion n’est permis, même pour participer à un concours.

Article 7: Le propriétaire et le locataire s’engagent à venir s’occuper du cheval lors des jours leur étant attribués, le minimum étant de mettre le cheval au pré pendant 20 minutes.


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MessageSujet: Re: Exemple de contrat pour une demi-pension   Jeu 9 Juil - 20:50

Article 8: Le contrat peut être cassé à n'importe quel moment par le propriétaire, et ce sans préavis.
Un non-respect des engagements pris entrainera la rupture du contrat de demi-pension immédiatement.
Le locataire peut mettre fin au contrat lorsqu’il le souhaite, mais aucun remboursement de loyer ne sera effectué pour le mois entamé.

Article 9: En cas d’accident, la responsabilité du propriétaire ne pourra en aucun cas être engagée.

















Signatures, après lecture de l’entièreté de ce contrat :
Le propriétaire, Le locataire,




Fait le ……………………….. à …………………………………………………………………………

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MessageSujet: Re: Exemple de contrat pour une demi-pension   Jeu 9 Juil - 20:51

CONTRAT DE DEMI-PENSION




Semaine 1
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
…………………………………………………………………………………………………

Semaine 2
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
…………………………………………………………………………………………………

Semaine 3
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
…………………………………………………………………………………………………

Semaine 4
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
…………………………………………………………………………………………………

Semaine 5
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
…………………………………………………………………………………………………





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